Lundi 5 :Conseil Municipal
Ordre du jour - Du conseil municipal du 5 Mars 2007
FINANCES :
- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB).
- Autorisation de Mme le Maire d’engager, liquider, mandater des dépenses
d’investissement sur le budget de la ville pour l’année 2007.
- Autorisation de Mme le Maire d’engager, liquider, mandater des dépenses
d’investissement sur le budget de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2007.
URBANISME :
- Déclaration d’Utilité Publique – 72 rue de la Fraternité.
- Déclassement partiel – rue du Chemin Vert/angle rue de la Fraternité (Extension du
bail à construction).
- Cession partielle de la parcelle V146 au profil de Mme Lièvre
- Acquisition 38-40 rue Carnot.
- Fond d’Aménagement Urbain – Dossier de demande de subvention
- Modification du POS (Plan d’Occupation des Sols) - avenue de Verdun
ACHATS PUBLICS
- Réaménagement de la rue des Noyers
- Réaménagement de la rue Félix Neel.
- Réaménagement de la rue Oradour sur Glane.
- Réaménagement de la rue des Ormes.
- Réaménagement des rues Pierre Curie et des Chalets.
TECHNIQUES :
- Projet de construction d’un nouveau gymnase en Centre Ville
- Projet de construction d’un ESTM (Espace de services techniques municipaux)
DIRECTION GENERALE :
- Demande de subvention pour surcharge foncière, 27-29 rue de la république.
- Désignation des représentants de la municipalité au sein des commissions,
syndicats, établissements publics.
- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.
- Remboursement des communications téléphoniques aux titulaires de fonctions
électives municipales (Maire et Adjoints).
- Frais de représentation du Maire
Désignation des représentants de la municipalité
au sein des commissions, syndicats, établissements publics.
Commission des Finances :
Commission des Sports :
Commission Coopérations décentralisées :
Conseil d’Administration des Marchés aux Comestibles :
Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles :
Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale :
Conseil d’administration de l’Office d’Habitation à Loyer Modéré :
Conseil d’administration du Collège Courbet :
Conseil d’administration du Collège Houel :
Conseil d’administration du Lycée Liberté :
Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France :
Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux
de Communications (SIPPEREC) :
Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères de la Seine-Saint-
Denis (SITOM) :
Syndicat des Communes de la Région Parisienne pour le Service Funéraire :
Syndicat Intercommunal pour la Construction, l’Equipement et la Gestion d’une
Maison de l’Accueil pour Personnes Agées Dépendantes (MAPAD) – Centre
Intercommunal d’Action Sociale (CIAT) :
Syndicat Intercommunal pour la Construction, l’Equipement et la Gestion d’une
Maison de l’Accueil pour Personnes Agées Dépendantes (CIEG - MAPAD) :
Syndicat Intercommunal pour l’Informatique :
Syndicat Intercommunal pour la Mission Locale :
Syndicat Intercommunal pour le Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) :
Syndicat Mixte d’étude de la Base de Plein Air et de Loisirs (BPAL) :
Syndicat intercommunal pour la restauration collective (SIRESCO) :
Société d’Economie Mixte ETHICA :
Comité Technique Paritaire :
Conseil d’école Maternelle et Primaire :
Publicité